Marque enregistrée - Marque en non vigueur

N E E NORD EST EMBALLAGE
NORD EST EMBALLAGE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
94531001
Date de dépôt :
29/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2004

Présentation de la marque N E E NORD EST EMBALLAGE

Déposée le 29 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) NORD EST EMBALLAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « N E E NORD EST EMBALLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORD EST EMBALLAGE domicilié(e) 10, rue d'Athènes, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (Bugnion) SA - France.

La marque N E E NORD EST EMBALLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N E E NORD EST EMBALLAGE est expirée depuis le 29 juillet 2004.

NORD EST EMBALLAGE a également déposé les autres marques suivantes : NE NORD EST , CELLUPLAST , NORD EST CONSULTANTS , N E E , NORD EST CONSEIL


NORD EST EMBALLAGE (société anonyme) - 10, rue d'Athènes, 75009 PARIS - France


BOUJU DERAMBURE (Bugnion) SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-01

Inscription le 17 mars 2003 - Changement de dénomination n°366977 - Publication au BOPI 2003-03-17

Inscription le 17 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°366976 - Publication au BOPI 2003-03-17

Inscription le 22 novembre 1999 - Changement d'adresse n°290616 - Publication au BOPI 1999-11-22

Inscription le 27 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297657 - Publication au BOPI 2000-03-27

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

Matériaux pour le conditionnement, le pré-emballage, l'emballage, le suremballage, l'enserrage d'objets, la fixation d'objets à des cartes, feuillets, bandes, rubans, nappes, plaques, flans, découpes à plat, feuillets, étuis, tous ces produits comprenant du papier, du carton, de la matière plastique; complexes d'emballage, monomatières ou combinés comprenant du papier, du carton, de la matière plastique; sacs, sachets, filets pour l'emballage en matière plastique, en papier, en carton; matières d'emballage thermoformées, conditionnements sans plaquettes thermoformées; matières plastiques et matières complexes (comprenant de la matière plastique, du papier, du carton) destinées à l'emballage, matières d'emballage thermoplastiques, thermorétractables, étirables, orientées, extrudées, soufflées, injectées-soufflées, moulées, expansées ; films à bulles pour l'emballage; particules et morceaux solides de papier, de carton, de matières plastiques; caisses en papier, en carton; pochettes en papier, en carton, en matière plastique; barquettes en papier, en carton; papier alvéolé, carton alvéolé, plateaux alvéolés en papier, en carton; cartons du type tiroirs-enveloppes; adhésifs (pour la papeterie); emballages factices en papier, en carton, en matières plastiques; intercalaires de séparation en papier, en carton, en matière plastique, étiquette non en tissu.Produits en matière plastique mi-ouvrées; matériaux pour le conditionnement, le pré-emballage, l'emballage, le suremballage, l'enserrage d'objets, la fixation d'objets à des cartes en matière plastique; tuyaux flexibles non métalliques pour l'emballage; matières de rembourrage pour l'emballage en caoutchouc ou en matière plastique; matière plastique cellulaire; bande en matière plastique pour récipients; bande adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage; raccords non métalliques de drainage; garnitures non métalliques; garnitures d'étanchéité; éléments de fermeture et d'obturation, en caoutchouc pour réceptacles, pour produits alimentaires, pour produits cosmétiques, pour produits pharmaceutiques, parapharmaceutiques, phytosanitaires, pour produits d'entretien.Dispositifs pour le conditionnement, le pré-emballage, l'emballage, le regroupement, le suremballage, le stockage, la présentation à la vente, l'enserrage d'objets, à savoir: réceptacles, barils, tonneaux, plateaux à claire-voies, casiers à compartiments,à double parois, boîtes, boîtes déformables, indéformables, monobloc ou en plusieurs parties obtenues par pliage, moulage, thermoformage, injection, soufflage, extrusion, pressage, étirage, de façon expansée, rigides, semi-rigides, pliables, à éléments articulés, coulissants, palettes, réceptacles s'emboîtant, réceptacles s'empilant, caisse-cutée, emballages moulant non métalliques, emballages non métalliques de groupages par enveloppement, emballages non métalliques par enveloppement, caisses non métalliques, emballages non métalliques bâtons ou crayons, réceptacles pour présentoirs capsules, bidons, cartouches (boîtes), emballage en mousse, cageots, tubes pour comprimés, fûts, jerricans, réceptacles pour produits alimentaires, produits cosmétiques, pharmaceutiques, parapharmaceutiques, phytosanitaires, produits d'entretien, particules de morceaux solides non métalliques destinés à l'emballage, complexes d'emballage, monomatières ou combinées, comprenant de la matière plastique, plateaux alvéolés, tonnelets, caisses-palettes, cagettes, emballages pour produits surgelés, éléments de fermeture et d'obturation pour réceptacles, pour produits alimentaires, pour produits cosmétiques,pour produits pharmaceutiques, parapharmaceutiques, phytosanitaires, pour produits d'entretien, à savoir: bouchons, opercules, couvercles, chapeaux, capots, capuchons, clips de fermeture, fermetures à arracher ou à tirer, fermetures serties, encliquetables, fermetures à clip, à enfoncer, glissantes, à levier, à l'épreuve des enfants, inviolables, de pulvérisation, manuelle, à compte gouttes, vissées, enfoncées, fermetures à glissière, à capuchon, liens de fermeture, bouchages liège ou succédanés, bouchons à bague, à languette déchirable, à orifice fixe ou mobile, à fermoir, à applicateurs, capsules; dispositifs de fermeture à pompe, avec vaporisateur, avec doseur, à valve, à opercule captif, avec verseur; dispositifs de surbouchage, bouchons étanches; accessoires de réceptacles à savoir: dispositifs de renforcement et de consolidation, poignées, séparations, supports pour contenu, dispositifs d'ouvertures; corps creux en matière plastique; présentoirs; meubles distributeurs non mécaniques à savoir: meubles distributeurs non mécaniques de papier, de pots, de gobelets, attaches pour réceptacles en matière plastique; pieds pour réceptacle; tous ces produits étant non métalliques.Matériaux pour le conditionnement, le pré-emballage, l'emballage, le suremballage, l'enserrage d'objets, la fixation d'objets à des cartes, comprenant du verre complexe d'emballage, monomatières ou combinées comprenant du verre; emballages factices en verre; dispositifs pour le conditionnement, le pré-emballage, l'emballage, le regroupement, le suremballage, le stockage, la présentation à la vente, l'enserrage d'objets, à savoir: bouteilles, pots, bonbonnes, gobelets seaux, flacon, cuvettes, barquettes, verre d'emballage, corps crux en verre; appareils destinés à la projection d'aérosols non à usage médical, accessoires pour récipients à savoir bec verseurs, appareils destinés à la projection d'aérosols non à usage médical

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.